Stéphane Piedelievre
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Stéphane PIEDELIEVRE
professeur des universités, université Paris-Est Créteil
Objet:
la commission nationale de sélection
prévue par
l'article 12 du décret n° 73-609 du
5 juillet 1973
II. - Suppléants
Groupe:
Commission nationale de sélection
suppleant
JORFTEXT000047478163
(source JORF)
composition
23 Avril 2023
23/04/2023
De:
Stéphane PIEDELIEVRE
professeur des universités, Université Paris-Est Créteil
Objet:
la Commission nationale de sélection
prévue par
l'article 12 du décret n° 73-609 du
5 juillet 1973
II. - Suppléants
Groupe:
Commission nationale de sélection
suppleant
JORFTEXT000043525226
(source JORF)
composition
23 Mai 2021
23/05/2021
De:
Stéphane PIEDELIEVRE
professeur, Université Paris-Est Créteil
Objet:
la Commission nationale de sélection
prévue par
l'article 12 du décret n° 73-609 du
5 juillet 1973
modifié, relatif à la formation professionnelle dans le notariat et aux conditions d'accès
notaire
II. - Suppléants
notaire
suppleant
JORFTEXT000038683224
(source JORF)
composition
26 Juin 2019
26/06/2019
De:
Stéphane Piedelievre
professeur de droit à l'université Paris-XII
Objet:
le jury du deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la session 2004
Membres
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
=
"
École nationale de la magistrature pour la
"
JORFTEXT000000803231
(source JORF)
composition
30 Avril 2004
30/04/2004
De:
Stéphane Piedelievre
professeur de droit à l'université Paris-XII
Objet:
le jury du troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la session 2004
Membres
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
=
"
École nationale de la magistrature pour la
"
JORFTEXT000000618756
(source JORF)
composition
30 Avril 2004
30/04/2004
De:
Stéphane Piedelievre
professeur de droit à l'université de Chambéry
Objet:
le jury du troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, pour la session 2003
Membres
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
=
"
École nationale de la magistrature, pour la
"
JORFTEXT000000411481
(source JORF)
composition
23 Mai 2003
23/05/2003
De:
Stéphane Piedelievre
professeur de droit à l'université de Chambéry
Objet:
le jury du deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la session 2003
Membres
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
=
"
École nationale de la magistrature pour la
"
JORFTEXT000000229042
(source JORF)
composition
23 Mai 2003
23/05/2003
De:
Stéphane Piedelievre
professeur à l'université de Chambéry
Objet:
le jury du troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la session 2002
Membres
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
=
"
École nationale de la magistrature pour la
"
JORFTEXT000000778682
(source JORF)
composition
05 Mai 2002
05/05/2002
De:
Stéphane Piedelievre
professeur à l'université de Chambéry
Objet:
Le jury du deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la session 2002
Membres
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
=
"
École nationale de la magistrature pour la
"
JORFTEXT000000596475
(source JORF)
composition
05 Mai 2002
05/05/2002
De:
Piedelièvre (Stéphane)
Objet:
professeur des universités (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
Droit privé et sciences criminelles
université de Chambéry
Groupe:
Université Savoie-Mont Blanc
professeur
=
"
Université de Chambéry
"
professeur_discipline
=
"
disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion
"
JORFTEXT000000209781
(source JORF)
nomination
03 Mars 1999
03/03/1999
